Le texte complet
01Parties
La licence est accordée par Matthieu Pesesse, auteur et producteur des morceaux (« l'Artiste »), à la personne ou à l'entreprise qui a acheté un pack sous licence sur music.matthieupesesse.com (« toi »). Elle est liée à ta commande : adresse e-mail et numéro de paiement.
02Ce que la licence t'accorde
Un droit d'utilisation non exclusif, mondial, sans limite de durée et non transférable sur les morceaux du pack acheté (« les Morceaux »).
03Ce que tu peux faire
- Placer les Morceaux sur tes images : vidéos YouTube, TikTok, Instagram, Facebook, Twitch, clips, courts et longs métrages, publicités en ligne, podcasts, jeux et applications.
- Diffuser les Morceaux en public : DJ sets, soirées, événements, salles de sport, commerces.
- Monétiser les contenus qui utilisent les Morceaux.
- Couper, boucler, mixer les Morceaux et les mêler à d'autres sons dans tes productions.
- Utiliser les Morceaux dans un nombre illimité de projets, pour toi ou pour un client. Pour un client, la licence couvre le projet que tu lui livres.
04Ce que tu ne peux pas faire
- Revendre, partager, prêter ou redistribuer les fichiers, seuls ou en pack, gratuitement ou non.
- Publier les Morceaux comme œuvres autonomes sur les plateformes de streaming ou de téléchargement (Spotify, Apple Music, YouTube Music, Deezer…), ou en faire le seul contenu d'une vidéo.
- Enregistrer les Morceaux, ou un contenu qui les utilise, dans un système d'identification de contenu (YouTube Content ID, Facebook Rights Manager…).
- Te présenter comme l'auteur des Morceaux ou les déclarer auprès d'une société de gestion de droits.
- Utiliser les Morceaux pour entraîner ou alimenter un modèle d'intelligence artificielle.
- Utiliser les Morceaux dans un contenu illégal, haineux, diffamatoire ou pornographique.
05Télévision, radio, cinéma, publicité TV
Ces usages demandent une licence étendue, sur demande à info@matthieupesesse.com.
06Crédit
Il n'est pas obligatoire, mais toujours apprécié : « Musique : Matthieu Pesesse, music.matthieupesesse.com ».
07Réclamations sur les plateformes
Si une plateforme signale un Morceau dans ton contenu malgré cette licence, écris à info@matthieupesesse.com avec le lien du contenu et ton e-mail de commande : l'Artiste fera lever la réclamation.
08Origine des Morceaux
Les Morceaux sont composés et produits par l'Artiste, notamment à l'aide d'outils d'intelligence artificielle. L'Artiste garantit détenir les droits nécessaires pour accorder cette licence.
09Durée et fin
La licence est perpétuelle pour les projets réalisés. Si l'article 4 n'est pas respecté, elle prend fin automatiquement pour tout usage futur.
10Responsabilité
Les Morceaux sont fournis tels quels. Sauf faute grave ou intentionnelle, la responsabilité de l'Artiste est limitée au prix payé pour le pack.
11Droit applicable
La licence est soumise au droit belge, sans te priver des protections impératives de la loi de ton pays de résidence si tu achètes comme consommateur.